Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE TIGNE - LES TERRES CHAUDES
CHATEAU DE TIGNE

Numéro de dépôt :
4436456
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
CHATEAU DE TIGNE - LES TERRES CHAUDES de CHATEAU DE TIGNE

Présentation de la marque CHATEAU DE TIGNE - LES TERRES CHAUDES

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par CHATEAU DE TIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE TIGNE - LES TERRES CHAUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est CHATEAU DE TIGNE domicilié(e) 1 rue Jean Carmet - 49540 - Tigné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE TIGNE, Monsieur Philippe POLLEAU domicilié(e) 1 rue Jean Carmet - 49540 - TIGNE - France.

La marque CHATEAU DE TIGNE - LES TERRES CHAUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TIGNE - LES TERRES CHAUDES arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

CHATEAU DE TIGNE a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE FRANCE , VOLEUR DE CHARDONNAY , L'INSOUMIS , CHATEAU DE TIGNE - CABERNET D'ANJOU


CHATEAU DE TIGNE - 1 rue Jean Carmet - 49540 - Tigné - France


CHATEAU DE TIGNE, Monsieur Philippe POLLEAU - 1 rue Jean Carmet - 49540 - TIGNE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Vins d'appellation d'origine protégée.